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Archives d'André Diligent /

 Archives d'André Diligent

N° identifiant :
DIL7_MDN2_S04_F06_D03_I01
Date :
1996-1998
Description matérielle :
feuilles dactylographiées, brochures
Note de contenu :
Ensemble de documents, comptes-rendus de réunions, articles du journal "Le Monde", liste des membres du groupe et de la correspondance de Bernard Seillier, Président du groupe d'études, en vue du projet de loi-cadre contre l'exclusion. La loi d'orientation relative à la lutte contre les exclusion a été votée le 29 juillet 1998.
Auteur :
Seillier, Bernard