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Archives d'André Diligent /

 Archives d'André Diligent

N° identifiant :
DIL6_MDL2_S06_F10
Date :
mai 1995
Description matérielle :
feuilles dactylographiées
Note de contenu :
Contient le "projet du règlement intérieur du Conseil de la CUDL" qui définit les modalités d'organisation interne du Conseil de Communauté.